Pré-requis
Introduction au droit : notions à réutiliser :
• Normes et hiérarchie
• Système juridictionnel
Droit des obligations: notion à réutiliser : contrat
Droit des sociétés: notion à réutiliser : distinction entreprise individuelle
Objectifs
Comprendre la spécificité d’une relation de travail régie par le droit du travail
Connaître les principes du droit du travail
Étudier les situations spécifiques auxquelles le professionnel du QSE peut être confronté :
- La conclusion du contrat de travail
- Le déroulement de la relation de travail et les obligations qui lui sont liées
- La fin de la relation de travail
- Les relations collectives de travail
Contenu
1ère partie - L’application du droit du travail
Chapitre 1 le droit des relations de travail salariées
Chapitre 2 Les sources du droit du travail
Chapitre 3 Les autorités de contrôle du droit du travail
2ème partie - La conclusion du contrat de travail
Chapitre 1 Les obligations à l’occasion du recrutement
Chapitre 2 Les différents types de contrat de travail
Chapitre 3 La rédaction du contrat de travail
3ème partie - L’évolution de la relation de travail
Chapitre 1 La suspension du contrat de travail
Chapitre 2 La révision du contrat de travail
4ème partie - La rupture du contrat de travail
Chapitre 1 Les différents cas de rupture du contrat de travail
Chapitre 2 Étude particulière du licenciement pour motif personnel
5ème partie - Les expressions collectives au sein de l’entreprise
Chapitre 1 Le droit syndical dans l’entreprise
Chapitre 2 Les institutions représentatives du personnel
Appartient à
Bac + 3 - Bachelor Animateur qualité sécurité-santé environnement
Bibliographie
Pour des recherches approfondies : ouvrages mis à jour de manière permanente
• Mémento social Francis Lefebvre
• Lamy social
• Dictionnaire permanent social
Pour des explications différentes : travailler sur la dernière édition de :
• « Droit du travail 2016, droit vivant », de J.-E. RAY, éd. Liaisons, 24ème éd., sept 2015.
• « Droit du travail », de A. MAZEAUD, éd. Lextenso Montchrestien, coll. Domat Droit privé, 9ème éd., 2014.
• « Droit du travail », de G. Auzero, éd. Dalloz, coll. Précis Droit privé, 30ème éd., oct 2015.
• « Droit du travail 2016», de E. Peskine et C. Wolmark, éd. Dalloz, coll hypercour., 10ème éd., sept 2015
Pour une synthèse simplifiée :
• « Droit du travail 2015», de F. Duquesne, éd. Gualino, coll. Mémento LMD, fév 2015.
Consultation du Code du travail
Contrôles des connaissances
Examen écrit